French – Régimes matrimoniaux en droit arabe et musulman 2006

I. Introduction.

II. Le concept des régimes matrimoniaux en France et en Suisse.

III. Absence du concept des régimes matrimoniaux en droit musulman égyptien et marocain.

IV. Normes coraniques relatives aux rapports patrimoniaux entre époux.

V. Les normes matérielles égyptiennes et marocaines.

A. La dot

1. La dot en droit égyptien.

2. La dot en droit marocain.

B. La pension alimentaire (nafaqah) en faveur de la femme.

1. La pension alimentaire (nafaqah) en faveur de la femme en droit égyptien.

2. La pension alimentaire (nafaqah) en faveur de la femme en droit marocain.

C. La pension alimentaire (nafaqah) en faveur des enfants et de la parenté.

1. La pension alimentaire (nafaqah) en faveur des enfants et de la parenté en droit égyptien.

2. La pension alimentaire (nafaqah) en faveur des enfants et de la parenté en droit marocain.

D. Les biens des conjoints.

1. Les biens des conjoints en droit égyptien.

2. Les biens des conjoints en droit marocain.

E. Conséquences patrimoniales de la dissolution du mariage par divorce ou décès.

1. La dot en cas de dissolution.

a) La dot en droit égyptien en cas de dissolution.

b) La dot en droit marocain en cas de dissolution.

2. Pension alimentaire et indemnité en faveur de la femme en cas de dissolution.

a) Pension alimentaire et indemnité en faveur de la femme en droit égyptien en cas de dissolution

b) Pension alimentaire et indemnité en faveur de la femme en droit marocain en cas de dissolution

3. Pension alimentaire en faveur des enfants en cas de dissolution.

a) Pension alimentaire en faveur des enfants en droit égyptien en cas de dissolution.

b) Pension alimentaire en faveur des enfants en droit marocain en cas de dissolution.

4. Les biens des conjoints en cas de dissolution.

a) Les biens des conjoints en droit égyptien en cas de dissolution.

b) Les biens des conjoints en droit marocain en cas de dissolution.

VI. Les normes de conflits égyptiennes et marocaines.

A. Les normes de conflits égyptiennes.

1. Conflits internes.

2. Conflits internationaux.

B. Les normes de conflits marocaines.

1. Conflits internes.

2. Conflits internationaux.

Bibliographie choisie.

french-regimes-matrimoniaux-en-droit-arabe-et-musulman-2007

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