French – Droit pénal et culture dans le monde musulman 2008

Introduction 3
Importance numérique: 20% de la population mondiale 3
Importance géographique 4
Importance de la religion 5
Partie I. Notions de base du droit musulman 6
1) Conception de la loi 6
A) Conception juive du droit 6
B) Conception chrétienne du droit 7
C) Conception musulmane du droit 8
2) Division des musulmans et écoles juridiques 10
3) Les sources de la loi musulmane 11
A) Le Coran 12
B) La Sunnah 13
C) L’effort rationnel (ijtihad) 14
4) Objectifs du droit musulman 15
5) Domaines couverts par le droit musulman 16
Partie II. Droit pénal musulman 17
Chapitre I. Les sanctions en général 17
1) Classification des délits / sanctions en droit musulman 17
2) Les différentes sanctions 18
A) Peine de mort 18
B) Amputation d’un membre 22
C) Prix du sang 22
D) Flagellation 22
E) Privation du droit de témoigner 23
F) Affranchissement d’un esclave 23
G) Nourrir et habiller des indigents 23
H) Faire un sacrifice 23
I) Jeûner 23
J) Autres sanctions 24
3) Atténuation des sanctions 24
4) Maintien limité des sanctions pénales islamiques 25
Chapitre II. Abolition de la peine de mort 26
1) Position des gouvernements arabo-musulmans 26
2) La doctrine 26
3) Projets de codes pénaux 27
Chapitre III. Apostasie ou abandon de l’islam 28
1) La liberté religieuse en droit musulman à sens unique 28
2) Le délit d’apostasie dans le droit actuel 29
A) Dispositions légales 29
B) Action populaire contre l’apostat 29
C) Débat au sein des Nations Unies sur la liberté religieuse 30
D) Projets de codes pénaux arabes 30
3) Les convertis en Occident 31
Chapitre IV. Atteinte à l’intégrité physique: circoncision masculine et féminine 32
1) La pratique 32
A) Définition de la circoncision masculine et féminine 32
B) Chiffres 33
2) Le débat religieux 34
A) Débat entre les juifs 34
B) Débat religieux chez les chrétiens 36
C) Débat religieux chez les musulmans 37
3) Débat médical 39
A) Circoncision masculine et féminine et sexualité 39
B) Circoncision masculine et féminine et avantages médicaux 40
C) Les hommes ne se plaignent pas 40
4) Débat juridique 41
A) Condamnation nationale de la circoncision féminine 42
B) Circoncision et droits religieux et culturels 44
C) Circoncision et droit à l’intégrité physique et à la vie 45
D) La circoncision, mauvais traitement et torture 45
E) Circoncision et droit à la pudeur 46
F) Circoncision et respect des morts 46
G) Circoncision et dispense médicale 47
H) Interdiction de la circoncision entre idéal et faisabilité 48
I) Circoncision et asile politique 49
Partie III. Attitude des libéraux musulmans face à la loi musulmane 50
1) Couper le Coran en deux 50
2) Se limiter au Coran et rejeter la Sunnah 50
3) Distinguer entre Shari’ah et fiqh 51
4) Désacraliser les normes religieuses et recourir au critère de l’intérêt 51
5) Interprétation libérale 51
6) Mettre les normes musulmanes dans leur contexte historique 52
7) Qu’en pensent les islamistes? 52

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