Introduction 9
Importance numérique et géographique 9
Importance de la religion 10
Partie I. Racine du problème: conception particulière de la loi 15
Chapitre I. Allah est le législateur 15
1) Conception juive de la loi 15
2) Conception chrétienne de la loi 15
3) Conception musulmane de la loi 16
4) Implication de cette conception sur les droits de l’homme 17
5) Est-ce que l’homme peut établir une loi? 18
6) Amalgame entre le droit et la religion 19
A) Religion 19
B) Shari’ah 19
C) Fiqh 19
D) Shari’ah et qanun 19
7) Différences entre le droit musulman et le droit positif 20
Chapitre II. Rôle de l’État et des écoles juridiques 21
1) État sans pouvoir législatif 21
2) Division des musulmans 21
3) Les Écoles sunnites 22
A) L’École hanafite 22
B) L’École malikite 23
C) L’École shafi’ite 23
D) L’École hanbalite 23
4) Les Écoles chi’ites 23
A) L’École ja’farite 23
B) L’École zaydite 24
C) L’École isam’ilite 24
D) L’École druze 24
5) L’École ibadite 25
6) Convergences et divergences entre les écoles 25
7) Tentatives d’unification des écoles 25
Chapitre III. Maintien des lois des autres communautés 27
1) Les Gens du Livre (ahl al-kitab) et le système de la personnalité des lois 27
2) Gens du Livre de l’Arabie 28
3) Polythéistes 28
4) Apostats 29
Chapitre IV. Sources du droit musulman 29
Section I. Le Coran 29
1) Description du texte du Coran 29
2) Coran texte révélé 33
3) Le Coran s’impose comme source du droit, étant d’origine divine 35
4) Contenu normatif du Coran 38
Section II. La Sunnah 39
1) Description formelle de la Sunnah 40
2) Sunnah deuxième source du droit 42
Section III. La Sunnah des compagnons de Mahomet 43
Section IV. La Sunnah des Gens de la maison du Prophète 45
Section V. Les lois révélées avant Mahomet 46
1) Nécessité de croire à tous les prophètes 46
2) Statut des lois révélées avant Mahomet 46
Section VI. La coutume 48
Section VII. L’effort rationnel (ijtihad) 48
Section VIII. L’atténuation de la norme 52
1) Dispense (rukhsah) 52
2) Ruse (hilah) 52
3) Dissimulation (taqiyyah) 52
A) Dissimulation chez les chi’ites ja’farites 53
B) Dissimulation de la doctrine chez les groupes ésotériques, cas des druzes 55
4) Pesée des intérêts et choix des priorités 56
Chapitre V. Application du droit musulman dans le temps et l’espace 56
Section I. Application du droit musulman dans les pays musulmans 56
Section II. Application du droit musulman hors des pays musulmans 58
1) Frontières religieuses classiques 58
2) Frontière religieuse classique et migration 58
3) Frontière religieuse et migration actuelle 60
4) Naturalisation des musulmans 61
Partie II. En quoi consiste le problème? 63
Chapitre I. Droit de la famille et des successions 63
Section I. Absence d’unité juridique 63
Section II. Inégalité entre l’homme et la femme 64
1) Inégalité dans la conclusion du mariage 64
A) Âge 64
Limite d’âge 64
Disproportion d’âge 65
B) Consentement des conjoints 65
C) Polygamie 65
D) Mariage temporaire (zawaj al-mut’ah) 66
2) Inégalité dans la dissolution du mariage: la répudiation 67
A) Condition pour la reprise de la femme 68
B) Passage devant le juge et conciliation 68
C) Indemnisation 69
3) Inégalité en matière successorale 69
Section III. Inégalité entre musulmans et non-musulmans 70
1) Inégalité en matière de mariage 70
2) Inégalité en matière de tutelle-garde et d’éducation des enfants 71
3) Inégalité en matière de succession et de testament 72
Section IV. Réserves musulmanes aux documents internationaux 73
Chapitre II. Droit pénal musulman 73
Secion I. Les sanctions en général 74
1) Classification des délits / sanctions en droit musulman 74
2) Les différentes sanctions 74
A) Peine de mort 74
Respect de la vie et peine de mort 74
Limites du droit à la vie en temps de paix 75
B) Amputation d’un membre 76
C) Prix du sang 77
D) Flagellation 77
E) Privation du droit de témoigner 77
F) Affranchissement d’un esclave 77
G) Nourrir et habiller des indigents 77
H) Faire un sacrifice 78
I) Jeûner 78
J) Autres sanctions 78
3) Atténuation des sanctions 78
4) Maintien limité des sanctions pénales islamiques 78
Section II. Abolition de la peine de mort 79
1) Position des gouvernements arabo-musulmans 79
2) La doctrine 79
3) Projets de codes pénaux 79
Section III. Apostasie ou abandon de l’islam 80
1) La liberté religieuse en droit musulman à sens unique 80
2) Le délit d’apostasie dans le droit actuel 81
A) Dispositions légales 81
B) Action populaire contre l’apostat 81
C) Débat au sein des Nations Unies sur la liberté religieuse 81
D) Projets de codes pénaux arabes 82
3) Les convertis en Occident 82
Chapitre III. Liberté artistique 82
Section I. Les normes juives 82
1) Précédent historique 82
2) La Bible et l’art figuratif 83
A) Interdiction de l’art figuratif 83
B) Contradictions dans la Bible 84
3) La Mishnah et le Talmud et l’art figuratif 85
4) L’interdiction entre rigorisme et libéralisme 86
5) Y a-t-il un art juif moderne? 87
6) Maïmonide victime de ses écrits 87
Section II. Les normes chrétiennes 88
1) L’art figuratif dans le Nouveau Testament. 88
2) Positions et pratiques des premiers siècles 88
3) L’iconoclasme byzantin (725-843) 90
4) Réhabilitation de l’art à Nicée II 90
5) La Réforme et l’art figuratif 90
6) Sollicitudini Nostrae de Benoît XIV (1745) 91
8) Position du concile Vatican II et du code de droit canonique 92
Section III. Les normes musulmanes 92
1) Le Coran et l’art figuratif 92
2) La Sunnah et l’art figuratif 93
3) Interprétation du Coran et de la Sunnah 94
A) Divergences des juristes classiques 94
B) Orientation de l’art musulman 96
C) Applications pratiques des normes musulmanes 96
D) Applications contraires aux normes musulmanes 97
4) L’art figuratif musulman aujourd’hui 98
A) Tendance à renverser les normes musulmanes 98
B) Position ferme des juristes sunnites modernes 98
C) Destruction des statues de Bouddha 100
5) Inventions modernes: Photographie, cinéma, télévision et théâtre 101
A) Débat polémique 101
B) La photographie n’est pas une image 101
C) Conditions pour la licéité de la photographie 102
a) Interdiction de représenter Dieu et certains personnages 102
b) Interdiction des représentations figurées d’idolâtrie ou de glorification 104
c) Respect des règles de décence 104
D) Application des normes islamiques au théâtre 104
6) Position extrême des savants saoudiens 105
Chapitre IV. Interdits alimentaires et abattage rituel 106
Section I. Interdits alimentaires chez les juifs 106
1) Les mammifères terrestres 106
2) Les oiseaux 107
3) Les animaux aquatiques 107
4) Toutes les autres espèces 107
5) Les produits de la terre 107
6) Les boissons 107
7) Les aliments sacrificiels aux idoles 107
8) Le sang 108
9) La bête morte et l’abattage 108
10) La chasse 108
11) Le mélange de viande et de lait 108
12) Les aliments du sabbat et de Pâque 109
13) Les aliments des non-juifs 109
14) La nécessité fait loi 109
Section II. Interdits alimentaires chez les chrétiens 110
1) L’abolition presque totale des interdits 110
2) L’interdiction du cheval 111
3) L’abstinence 111
4) Les groupes chrétiens observant des interdits alimentaires 111
Section III. Interdits alimentaires chez les musulmans 112
1) Les interdits des juifs ne s’appliquent pas aux musulmans 112
2) Le porc 113
3) Les bêtes de troupeau 113
4) Les équins 113
5) Les animaux prédateurs à canines 114
6) Les rongeurs 114
7) Les oiseaux 114
8) Les animaux aquatiques 114
9) Les gibiers dans le pèlerinage 114
10) Les animaux à tuer ou interdit de tuer 115
11) Les animaux morts et l’abattage 115
12) Le sang 116
13) Les boissons, la drogue et le tabac 116
14) Les aliments sacrificiels pour une idole 116
15) La nécessité fait loi 116
16) Les aliments des non musulmans 117
17) Le Ramadan 117
18) La consommation dans des ustensiles en or ou argent 117
Section IV. Abattage rituel: normes juives et musulmanes et débat en Suisse 117
1) Le débat en Suisse 117
2) L’abattage rituel en droit juif et musulman 118
A) Absence de normes en droit juif et musulman en matière d’étourdissement 118
B) Interdiction de la consommation du sang 118
C) Interdiction de la consommation de la viande d’un animal mort ou déchiré 118
D) Respect de l’animal 119
3) Respect des convictions des juifs et des musulmans et … des autres 119
4) Considérations économiques 119
Chapitre V. Mutilations sexuelles: circoncision masculine et féminine 120
Section I. La pratique 120
1) Définition de la circoncision masculine et féminine 120
2) Chiffres 121
Section II. Le débat religieux 121
1) Débat entre les juifs 122
A) L’Ancien testament 122
B) Débat actuel 123
2) Le débat religieux chez les chrétiens 124
A) Débat dans le passé 124
B) Débat actuel 124
3) Le débat religieux chez les musulmans 125
A) Débat dans le passé 125
B) Débat actuel autour de la circoncision masculine 125
C) Débat actuel autour de la circoncision féminine 126
Section III. Le débat médical 127
1) Circoncision masculine et féminine et sexualité 127
2) Circoncision masculine et féminine et avantages médicaux 127
3) Les hommes ne se plaignent pas 128
Section IV. Le débat juridique 128
1) Condamnation nationale de la circoncision féminine 129
2) Position des ONG 130
3) Circoncision et droits religieux et culturels 130
4) Circoncision et droit à l’intégrité physique et à la vie 131
5) La circoncision, mauvais traitement et torture 131
6) Circoncision et droit à la pudeur 132
7) Circoncision et respect des morts 132
8) Circoncision et dispense médicale 133
9) Interdiction de la circoncision entre idéal et faisabilité 133
10) Circoncision et asile politique 134
Chapitre VI. Scénario du Mouvement de libération islamique (HT) 135
1) Historique de la genèse et de l’évolution du HT 136
2) Politique du HT 136
A) Division du monde en Dar al-Islam et Dar al-harb 137
B) Régime prôné par le HT 137
a) Application intégrale et immédiate de la loi islamique 137
b) Rétablissement du califat et unification du monde islamique 137
c) Rejet du système démocratique et des droits de l’homme 138
d) Droit des musulmans d’autres tendances 139
e) Droits de la femme 140
f) Droit des non-musulmans dans Dar al-Islam 140
C) Moyens préconisés et mis en œuvre par le HT pour arriver à ses fins sur le plan interne 141
3) Le HT et l’Occident 142
A) Le HT considère l’Occident comme Dar harb 142
a) Classification à l’intérieur de Dar al-harb 143
b) Conquête des pays occidentaux par l’État islamique 143
c) Inévitabilité de la confrontation entre l’Islam et l’Occident 145
B) Attitude du HT à l’égard des musulmans en Occident 146
a) Non-intégration des musulmans 146
b) Non-participation des musulmans 148
C) Actions du HT en Occident et son interdiction 149
a) Actions du HT en Occident 149
b) Interdiction du HT en Occident 150
Partie III. Comment remédier au problème? 151
Chapitre I. Remèdes proposés par les libéraux musulmans modérés 151
1) Couper le Coran en deux 151
2) Se limiter au Coran et rejeter la Sunnah 152
3) Distinguer entre Shari’ah et fiqh 152
4) Désacraliser les normes religieuses et recourir au critère de l’intérêt 153
5) Interprétation libérale 153
6) Mettre les normes musulmanes dans leur contexte historique 153
7) Qu’en pensent les islamistes? 153
Chapitre II. Remèdes proposés par les Occidentaux 155
1) Reconnaître le problème 155
2) Former des spécialistes 155
3) Revoir le concept de la révélation 155
4) Mesures juridiques 156
5) Dialogue interreligieux courageux 157
6) Modèle de contrat de mariage mixte 157
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