French – Conciliation en droit arabe

Partie I. la conciliation en matière de divorce 2
Chapitre I. la conciliation et le divorce en général 2
I. La conciliation 2
1) Légitimité du recours à la conciliation 2
2) Sens de la conciliation 3
I. Le divorce 4
1) Décision unilatérale du mari 4
2) Rachat de la part de la femme 4
3) Décision du juge 5
Chapitre II. la conciliation dans le divorce 5
I. Auto-conciliation 5
II. La Conciliation dans la répudiation et le rachat 6
1) Une procédure sans base coranique 6
2) Solutions législatives actuelles 6
III. La conciliation dans le divorce judiciaire pour préjudice 7
1) Position du problème 7
2) Raisons pour la nomination des arbitres 8
A) Droit classique 8
B) Législations arabes 9
a) Définition du préjudice 9
b) Modalités d’invoquer le préjudice 9
3) Caractère obligatoire ou facultatif de la nomination des arbitres 11
A) Droit classique 11
B) Législation arabe 11
4) Qui nomme les deux arbitres. 12
A) Droit classique 12
B) Législations arabes 12
5) Conditions des arbitres 13
A) Droit classique 13
B) Législations arabes 13
6) Tâche des deux arbitres 14
A) Droit classique 14
B) Législations arabes 15
7) Démission des arbitres 17
A) Droit classique 17
B) Législations arabes 17
Partie II. la conciliation traditionnelle 17
Chapitre I. Meurtre chez les bédouins de Jordanie 17
I. Les conciliateurs 18
II. Mesures provisoires 18
III. Rituel de la conciliation 19
IV. Sanctions adoptées lors de la conciliation 20
V. Non-respect de la décision de conciliation 21
Chapitre II. Affrontement entre deux clans en Cis-Jordanie 21
Chapitre III. Considérants de la procédure de conciliation 22
I. Indépendance du bédouin 22
II. Charisme du juge bédouin et des conciliateurs 22
III. Solidarité collective 23
IV. Honneur du bédouin 23
V. Sanctions 23
VI. Rapidité et gratuité 23
Conclusion 24

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